Conditions générales de vente

Article 1 – Généralités.

Les présentes conditions de vente (ci-après dénommées les « Conditions Générales de Vente ou CGV ») sont conclues d’une part, entre la société Cycles Revolution SAS, propriétaire de la marque ECLAIR, société par actions simplifiée au capital de 10 000€, dont le siège social est situé au 36 rue Gabriel Péri, 92300 Levallois-Perret, France et enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 898 364 559, dont le numéro de TVA intracommunautaire est FR 02898364559 (ci-après dénommée « Cyles Revolution ») et gérant le site eclairbikes.com (ci-après dénommé « le Site »), et d’autre part, toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site eclairbikes.com (ci-après dénommée « l’Acheteur »).

Cycles Revolution fabrique des vélos électriques et commercialise ces vélos et les accessoires présents sur son Site (ci-après dénommés « les Produits »), uniquement au détail et à l’acheteur final.

Article 2 – Objet.

Les présentes Conditions Générales de Vente visent à définir les relations contractuelles entre Cycles Revolution et l’Acheteur. Elles constituent, avec la commande en ligne, les seuls documents opposables aux parties, à l’exclusion de tout autre document.

Elles sont applicables à tout achat en ligne effectué sur le Site eclairbikes.com et pour une livraison en France métropolitaine, Corse et Monaco.

L’acquisition de Produits à travers le présent Site implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV. L’Acheteur déclare avoir pris connaissance des présentes CGV avant de valider sa commande en cochant la case prévue à cet effet.

L’Acheteur déclare en outre que l’achat de Produits sur le présent Site est destiné à une utilisation strictement personnelle, sans rapport direct avec son activité professionnelle.

Cycles Revolution se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les CGV applicables à la vente sont celles en vigueur à la date de passation de la commande. Toute dérogation aux présentes CGV ne sera valable qu’après un accord écrit préalable de Cycles Revolution.

Les CGV en vigueur sont accessibles sur le présent Site. L’Acheteur a la possibilité de les sauvegarder et/ou les imprimer avant de valider sa commande.

Article 3 – Produits.

3.1 Description.

Avant de procéder à sa commande, l’Acheteur a la possibilité de consulter sur le présent Site les fiches descriptives des Produits qu’il souhaite commander.

Ces fiches contiennent une photo et les principales caractéristiques des Produits, ainsi que le prix de vente et le délai de livraison. Cycles Revolution accorde le plus grand soin à la présentation des Produits sur le Site. Cependant, les photos de ces Produits ne sont données qu’à titre d’illustration et des variations peuvent intervenir. Toute différence avec le Produit livré ne saurait engager la responsabilité de Cycles Revolution.

En cas de besoin, l’Acheteur est invité à contacter Cycles Revolution afin d’obtenir des informations complémentaires.

3.2 Disponibilité.

Les Produits sont proposés sur ce Site dans la limite des stocks disponibles. Aucune garantie de disponibilité n’est assurée par Cycles Revolution.

Dans le cas d’indisponibilité d’un ou plusieurs articles après la validation de commande, l’Acheteur sera prévenu par courrier électronique à l’adresse e-mail indiquée lors de la commande. Le montant correspondant ne sera pas débité du compte bancaire de l’Acheteur et pourra être éventuellement remboursé après accord avec Cycles Revolution.

Dans le cas d’une précommande, le montant sera débité au jour de la passation de ladite précommande à hauteur du montant indiqué.

3.3 Tarifs.

Les prix figurant sur les fiches descriptives des Produits vendus sur le Site sont exprimés en Euros (€), toutes taxes comprises (TTC). Ils tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux de TVA pourra être répercuté sur le prix final des Produits.

Cycles Revolution se réserve le droit de modifier ses prix de vente à tout moment, étant entendu que le prix applicable à l’Acheteur sera celui en vigueur au moment de la commande.

Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de livraison qui seront facturés en supplément du prix des Produits achetés. Le montant des frais de livraison correspond à un forfait qui dépend du mode de livraison choisi en France métropolitaine, Corse et Monaco.

Article 4 – Modalités de commande ou de précommande.

4.1 Conditions préalables.

Pour pouvoir passer une commande sur le présent Site, l’Acheteur doit être majeur et disposer d’un moyen de paiement parmi ceux proposés sur le Site.

L’Acheteur reconnaît que les données enregistrées sur le Site au moment de la commande constituent la preuve de la transaction entre lui-même et Cycles Revolution.

4.2 Compte client.

Afin de pouvoir passer une commande, l’inscription sur le Site et la création d’un compte client sont nécessaires. A chaque visite sur le Site, l’Acheteur aura la possibilité de consulter son compte (état des commandes, profil, …) après s’être identifié.

Toute commande réalisée avec ses données personnelles est réputée avoir été faite par l’Acheteur et l’oblige au règlement de ladite commande.

En cas de perte ou usurpation de ses données personnelles, l’Acheteur devra en informer immédiatement Cycles Revolution qui bloquera le compte concerné. Cycles Revolution se réserve le droit de supprimer le compte d’un Acheteur négligeant.

En cas d’oubli de son mot de passe, l’Acheteur pourra en obtenir un nouveau en utilisant le lien prévu dans le formulaire d’identification. La procédure lui sera envoyée par courrier électronique à l’adresse mail spécifiée pour le compte.

A la création de son compte, le Client pourra autoriser Cycles Revolution à lui envoyer par courrier électronique ses newsletters ou toute communication commerciale par un mécanisme d’opt-in.

S’agissant de la collecte du numéro de téléphone, Cycles Revolution informe le Client qu’il dispose du droit de s’inscrire gratuitement sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique s’il ne souhaite pas être sollicité par des entreprises de prospection commerciale, en se rendant sur le site www.bloctel.gouv.fr.

4.3 Précommande.

Cycles Revolution propose à l’Acheteur une option de précommande de son vélo à un tarif préférentiel précisé sur le Site. Cette option sera disponible à partir d’Avril 2024 pour un Produit livré à partir du second semestre 2024, ce que l’Acheteur accepte expressément par la validation de sa précommande.

Dès que le vélo sera disponible, l’Acheteur recevra un e-mail l’invitant à finaliser sa commande (voir article 4.4 ci-après). Lors de cette étape, l’Acheteur aura la possibilité de sélectionner des options supplémentaires pour son vélo avant de payer le reliquat du prix du vélo majoré du montant des options éventuelles.

L’Acheteur pourra annuler sa précommande à tout moment par courrier électronique adressé à Cycles Revolution (hello@eclairbikes.com), en indiquant son nom et son numéro de commande. Cycles Revolution remboursera l’Acheteur des sommes versées dans un délai de dix jours à compter de la réception de sa demande d’annulation.

Toute précommande est strictement personnelle et ne peut être cédée ou transférée de quelque manière que ce soit.

4.4 Commande (à partir du second semestre 2024).

Après avoir sélectionné les Produits et options à commander, l’Acheteur fournit ou valide les informations relatives à la livraison et au mode de paiement.

Avant de payer sa commande, l’Acheteur a la possibilité de vérifier le contenu et le montant total de sa commande et de revenir aux pages précédentes afin de corriger d’éventuelles erreurs ou modifier sa commande.

L’Acheteur accepte la commande en cliquant sur le bouton ‘Commander’. Cette action a la valeur d’une signature électronique et oblige l’Acheteur à régler la totalité des sommes dues en exécution de ladite commande. L’Acheteur recevra un e-mail lui indiquant que sa commande a bien été enregistrée.

Sous réserve des stocks disponibles et de la réception du paiement, Cycles Revolution confirmera la commande de l’Acheteur par courrier électronique. L’expédition sera ensuite confirmée par courrier électronique avec un moyen de suivi de l’acheminement.

Toute modification de commande par l’Acheteur après sa confirmation est soumise à l’acceptation de Cycles Revolution.

Cycles Revolution se réserve le droit de refuser toute commande qui ne respecterait pas les présentes CGV, en particulier en cas de quantités commandées anormalement élevées pour un utilisateur final ou lorsque le produit n’est pas disponible en stock.

Article 5 – Paiement.

Toutes les commandes, quelle que soit leur origine, doivent être payées en Euros (€) en utilisant exclusivement les moyens de paiement proposés sur le Site.

Cycles Revolution utilise l’outil de paiement Stripe et une sécurisation 3D Secure (3DS2) afin de garantir la sécurité des paiements sur le Site.

Si le paiement est accepté, la commande est enregistrée et le contrat définitivement formé entre l’Acheteur et Cycles Revolution.

L’Acheteur garantit qu’il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi au moment de la validation de sa commande. Tout incident de paiement entraînera l’annulation automatique de la commande et/ou la suspension immédiate de la livraison des Produits.

Article 6 – Livraison.

Les Produits vendus sur ce Site sont livrés par Cycles Revolution en France métropolitaine, Corse et Monaco. Cycles Revolution se réserve le droit de refuser toute demande de livraison en dehors des territoires prévus.

Lors de l’expédition d’une commande, Cycles Revolution informe l’Acheteur par courrier électronique.

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée lors de la commande en ligne, dans un délai de sept (7) jours ouvrés à compter de la validation de commande par Cycles Revolution.

En cas de retard dans l’expédition des Produits commandés par rapport au délai indiqué dans l’e-mail de validation de commande, Cycles Revolution informe l’Acheteur par courrier électronique.

Cycles Revolution ne saurait être tenue responsable de tout retard de livraison imputable aux services de livraison.

Pour toute commande non réceptionnée à l’adresse indiquée, les frais de réexpédition du colis dans les locaux de Cycles Revolution resteront à la charge de l’Acheteur (colis non réclamé, adresse de livraison incomplète ou non valide, …).

Cycles Revolution ne pourra être tenu pour responsable des dommages éventuels consécutifs à une erreur de l’Acheteur dans les informations fournies (perte du colis, retard de livraison, …).

A défaut de livraison dans le délai maximum de livraison indiqué dans la confirmation de commande, l’Acheteur est en droit d’annuler sa commande dans un délai maximal de trente (30) jours à compter du premier jour de dépassement dudit délai maximum. Dans cette éventualité, l’Acheteur sera remboursé du montant de la commande annulée.

Dans le cas d’une précommande, l’Acheteur reconnaît que Cycles Revolution ne peut s’engager sur une date de disponibilité précise au moment de la précommande. En conséquence, l’Acheteur dispose du droit d’annuler cette précommande à tout moment.

Article 7 – Transfert de propriété.

Les Produits qui sont livrés à l’Acheteur par un transporteur choisi par Cycles Revolution, voyagent aux risques et périls de Cycles Revolution.

Cycles Revolution se réserve l’entière propriété des Produits vendus jusqu’à réception par Cycles Revolution de l’intégralité de leur paiement.

Article 8 – Réception et retour des produits

8.1 Réception des produits.

Il appartient à l’Acheteur de vérifier l’état de l’emballage des Produits et leur conformité au moment de la livraison.

En cas de détérioration du colis ou d’anomalie apparente, l’Acheteur doit impérativement formuler des réserves auprès du transporteur au moment de la livraison et signaler l’incident à Cycles Revolution.

Selon les cas et après examen des Produits, Cycles Revolution pourra procéder à leur échange ou à leur remboursement. Dans ce cas, les frais de livraison d’un nouveau produit seront supportés par Cycles Revolution.

8.2 Procédure de retour.

Pour bénéficier d’un échange ou d’un remboursement en cas d’avarie de transport, l’Acheteur doit impérativement déposer sa réclamation dans un délai de 10 jours à compter de la réception du colis.

Cette réclamation doit être faite auprès de Cycles Revolution, soit par courrier électronique (clients@eclairbikes.com), soit par lettre à l’adresse de Cycles Revolution – 36, rue Gabriel Péri – 92300 Levallois-Perret.

Toute réclamation ne respectant pas les délais ci-dessus sera rejetée et Cycles Revolution sera dégagée de toute responsabilité.

Dans le même délai, l’Acheteur doit renvoyer les Produits à l’adresse suivante : Cycles Revolution – L’usine à vélo – 40, rue Decomberousse – 69100 Villeurbanne, en respectant les consignes suivantes :

• Etre correctement emballés dans leur emballage d’origine, accomppagnés de tous les accessoires éventuels et de tous les documents fournis.
• Etre accompagnés de la facture de vente afin de permettre l’identification de l’Acheteur et effectuer l’avoir ou le remboursement correspondant (hors frais de port éventuels).
• Ne pas être endommagé ou présenter des signes d’utilisation.

Si les conditions ci-dessus ne sont pas respectées (en particulier Produit incomplet, endommagé ou présentant des signes évidents d’utilisation), Cycles Revolution se verra dans l’impossibilité de rembourser le Produit concerné.

L’Acheteur reste responsable des Produits retournés jusqu’à leur réception par Cycles Revolution.

Article 9 – Droit de rétractation.

Conformément à l’article L121-20-12 du Code de la Consommation, l’Acheteur dispose d’un délai de quatorze (14) jours calendaires à compter de la date de livraison des Produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à fournir de motif ni subir de pénalité.

Pour exercer son droit de rétractation, l’Acheteur doit procéder de la façon suivante :

• Soit adresser une déclaration indiquant clairement et sans ambigüité son désir de rétractation, par courrier électronique (clients@eclairbikes.com).
• Soit utiliser le formulaire disponible en Annexe adressé par courrier postal ou courrier électronique à l’adresse de Cycles Revolution – 36, rue Gabriel Péri – 92300 Levallois-Perret – clients@eclairbikes.com.

Cette déclaration doit comporter les coordonnées complètes de l’Acheteur (nom, adresse postale, adresse e-mail).

Dans le cas d’une demande effectuée par courrier électronique avant l’expiration du délai, Cycles Revolution enverra un accusé de réception par courrier électronique.

L’exercice du droit de rétractation doit se faire en respectant la procédure de retour indiquée plus haut. Le Produit doit être renvoyé sous quatorze (14) jours maximum, dans un parfait état de revente.

Dans l’exercice de ce droit de rétractation, les frais de retour sont à la charge de l’Acheteur.

Dans le cas où les conditions ci-dessus seront respectées, Cycles Revolution remboursera à l’Acheteur la totalité des sommes perçues à l’occasion de la commande des Produits concernés, déduction faite des frais de livraison.

L’Acheteur sera remboursé au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la réception par Cycles Revolution de la demande de rétractation. Cycles Revolution se réserve cependant le droit de différer ce remboursement jusqu’à la réception effective des Produits concernés.

Article 10 – Garanties légales.

Le garant de la conformité et des défauts en cas de vice caché des Produits livrés est la société Cycles Revolution.

Toute demande formulée par l’Acheteur au titre de la garantie légale (conformité ou vice caché) doit être adressée à Cycles Revolution par courrier électronique (clients@eclairbikes.com).

La présente garantie ne couvre pas l’usure normale des composants (transmission, plaquettes et liquide de freins, pneumatiques, selle, grips) résultant de l’utilisation normale des Produits.

10.1 Garantie pour vice caché.

L’Acheteur bénéficie de la garantie légale pour vice caché au titre de l’arrticle 1641 du Code Civil pendant un délai de deux (2) ans à compter de la date de livraison du Produit.

Dans cette éventualité, l’Acheteur pourra choisir entre retourner le Produit à Cycles Revolution et se faire rembourser le montant payé, ou bien conserver le Produit et obtenir une réduction du prix de vente conformément à l’article 1644 du Code Civil.

10.2 Garantie pour non-conformité.

L’Acheteur bénéficie de la garantie légale pour non conformité au titre des articles L217-3 et suivants du Code de la Consommation pendant un délai de deux (2) ans à compter de la date de livraison du Produit.

Le Client n’a pas à apporter la preuve que la non-conformité du produit existait au moment de la livraison pour tout défaut de conformité qui apparaitrait dans le délai ci-dessus, sauf preuve contraire apportée par Cycles Revolution.

Dans le cadre de cette garantie, l’Acheteur pourra choisir entre la réparation ou le remplacement du Produit. Si la réparation ou le remplacement du Produit sont impossibles ou ne peuvent être mis en œuvre dans un délai de un (1) mois à compter de la demande de l’Acheteur, celui-ci pourra retourner le Produit à Cycles Revolution et se faire rembourser le montant payé.

Les frais de retour sont à la charge de Cycles Revolution sous réserve pour l’Acheteur de respecter la procédure de retour précisée par l’article 8.2 ci-dessus.

Article 11 – Limites de responsabilité.

Dans le processus de vente à distance sur le présent Site, Cycles Revolution n’est tenue qu’à une obligation de moyens.

La responsabilité de Cycles Revolution ne pourra être engagée pour tout dommage ou préjudice subi par l’Acheteur et résultant de l’utilisation du Site et du réseau Internet, tels que perte de données, intrusion, virus, rupture de service, ou autres problèmes involontaires.

Cycles Revolution ne pourra être tenue pour responsable de toute perte ou dommage indirect subi par l’Acheteur ou des tiers du fait des Produits vendus ou de leur utilisation.

Cycles Revolution garantit la conformité des Produits vendus avec la législation Française et ne saurait être tenue pour responsable de la non-conformité avec toute législation étrangère.

Cycles Revolution décline toute responsabilité en cas de non-exécution de commande du fait d’un cas de force majeure (grève, émeute, incendie, catastrophe naturelle, etc…).

Article 12 – Pièces détachées.

Cycles Revolution assure la disponibilité des pièces détachées nécessaires à l’utilisation des Produits vendus pendant une durée de cinq (5) ans à compter de la date de livraison.

Article 13 – Non validité partielle.

Si une ou plusieurs stipulations des présentes CGV sont déclarées comme non-valides en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

Article 14 – Règlement des litiges.

Les présentes CGV sont soumises à la Loi Française. En cas de litige ou contentieux, le Tribunal compétent sera le Tribunal de Commerce de Nanterre.

Annexe – Formulaire de rétractation.

À l’attention de Cycles Revolution – 36, rue Gabriel Péri – 92300 Levallois-Perret

Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du (des) produit(s) suivant(s) :

Désignation : ____________ ( indiquer le(s) produit(s) objet(s) de la commande )

Commandé(s) le : ____________ ( indiquer la date de la commande )

Nom de l’acheteur ____________

Adresse de l’acheteur ____________

Adresse e-mail de l’acheteur ____________

Date ____________

Signature de l’acheteur ____________ (uniquement en cas de courrier postal)